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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT
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Le Pain des Sommets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pain des Sommets
GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4045110
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
Le Pain des Sommets de GAIC FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque Le Pain des Sommets

Déposée le 31 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Pain des Sommets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque Le Pain des Sommets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pain des Sommets est expirée depuis le 31 octobre 2023.

GAIC FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Mon Pain, ma Famille , LE PERE FRANCOIS CEREALES RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Mon pain, mon boulanger , Made in Rhône-Alpes , FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Maison François Cholat


GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.